Documents utiles Retrouvez ci-dessous une sélection de documents utiles : Exemple de charte éco-responsable Déclaration pour manifestation de plus de 10 personnes se déroulant sur la voie publique (à compléter par les mairies concernées à destination de la préfecture), dans le cadre de la gestion sanitaire du Covid-19 Règles utilisation de la voie publique Protocole sanitaire événement sports dans l’espace public (mai 2021) Lutte contre les violences sexistes et sexuelles signal-sports@sports.gouv.fr 19/01/2020 0 J'aime 0 0 Poster un commentaire 0 Tweet × Membres qui aiment ce contenu Panier: 0 article
